ANNEXE 2. ENQUÊTES

A2.2 Enquête auprès des entreprises et associations

On retrouve présentées ci-dessous les questions-types utilisées lors de l'enquête dans les divers secteurs d'activité économique (chapitre 3).

1.Solvants utilisés (nom du produit - composition)

Quels solvants utilisez-vous? (il n'est pas nécessaire de fournir une liste exhaustive; ce sont principalement les solvants que vous jugez «importants», soit par la quantité utilisée, soit par le nombre de travailleurs exposés, soit par la toxicité du produit, les dangers pour la sécurité ou l'environnement, l'efficacité douteuse ou toute autre préoccupation).

Quels sont les noms de commerce et surtout, leur composition? (Joindre la fiche signalétique si possible ou du moins la première page).

2.Manufacturiers

Où vous procurez-vous ces divers solvants? (Cette information nous permet de retourner vers les manufacturiers pour de plus amples informations sur leurs produits, dont la composition et leurs propriétés physico-chimiques).

3.Utilisation, caractéristiques recherchées

Pour quelles activités l'utilisation de solvants vous est-elle nécessaire? Par exemple, pour enlever quel type de résidu, après ou avant quel procédé? Est-il important que ce produit soit ininflammable, ne laisse aucun résidu, soit diélectrique, s'évapore vite?

4.Conditions d'utilisation

Ces produits sont-ils appliqués avec un chiffon, en aérosol, avec un vaporisateur, avec de la vapeur sous pression? Est-ce que le produit est chauffé, utilisé sous une hotte, avec des gants, dans un bac sans couvercle?

5.Quantités utilisées

Quelle quantité approximative de chaque solvant «important» est utilisée? (Exemple: 2x45 gallons par mois).

6.Nombre d'employés exposés (poste de travail / fonction) et profil d'exposition

Quel est le nombre d'employés pouvant être exposés à ces solvants? À quel poste de travail et dans le cadre de quelle fonction? Les employés sont-ils exposés à de fortes concentrations dans l'air?

7. Préoccupations (santé / environnement / législation)

Suite à l'utilisation de ces solvants dans votre milieu de travail, a-t'on identifié certains problèmes reliés à la santé des travailleurs? A-t'on déjà identifié certains problèmes environnementaux extérieurs au milieu de travail reliés à l'utilisation de ces solvants?

8.Élimination

Comment ces solvants sont-ils éliminés? Sont-ils recyclés, récupérés, envoyés à l'égout, retournés chez le fournisseur? Que fait-on des contenants?

9.Alternatives essayées / envisagées

Que ce soit pour des préoccupations d'efficacité, de coûts, de disponibilité sur le marché, de problèmes à la santé ou l'environnement, y-a-t'il déjà eu des remplacements de produits et pour quelle raison? Quelles solutions ont été appliquées ou encore envisagées? Quelles sont les résultats de l'utilisation de ces alternatives?