ANNEXE 3. ÉLÉMENTS LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES

A3.3 Législation environnementale concernant les solvants

A3.3.5 COV et ozone troposphérique (Beaud,1993 ; CCME,1990 )

A3.3.5.1 Problématique

Il y a production de smog (contraction de smoke et fog) ou fumard (contraction de fumée et brouillard) lorsque des couches d'air chaud, en altitude, bloquent au sol les émanations des cheminées et des pots d'échappement. Les principaux responsables du smog photochimique sont les composés organiques volatiles (COV) et les oxydes d'azote (NOx). Sous l'action du soleil, les COV réagissent avec d'autres polluants atmosphériques, notamment les NOx, pour former de l'ozone et d'autres oxydants photochimiques tels que le PAN (nitrate de peroxyacétyle), particulièrement toxiques. Les sources naturelles (comme les terpènes et isoprènes de certains arbres) contribuent à 40% des émissions totales de COV. Vingt-sept pourcent des émissions sont causées par les vapeurs d'hydrocarbures venant du transport. Les solvants quant à eux représentent environ 25% des émissions, dont 15% dû aux solvants chlorés. Le toluène, le xylène, l'isopropanol, les éthers de glycol, les distillats du pétrole, les naphtas et essences minérales ainsi que la méthyléthylcétone sont des exemples de COV courants.

La Directive de la Communauté Européenne sur les COV, dont le but premier est de contrôler les émissions de COV qui contribuent, entre autres, au smog photochimique, devrait être finalisée au 31 décembre 1996. À partir de 1997, les nouveaux opérateurs de procédés spécifiés seront contraints d'utiliser les meilleures techniques de contrôle disponibles et d'avoir un plan de gestion des solvants (détaillé à l'annexe I de la Directive). Les opérations existantes devraient se conformer entre 2001 et 2005.

La Directive exige que toutes les mesures «techniquement et économiquement praticables» soient prises pour minimiser les émissions de COV, récupérer ou conserver la chaleur, ou substituer par des substances moins nocives. Les COV les plus nocifs, listés à l'annexe II de la Directive, devraient être substitués dans les «délais les plus courts possibles».